Notre cabinet représente de nombreuses victimes dans le dossier ARISTOPHIL
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Attrayant et souvent risqués cabinet est habitué aux litiges qu’ils peuvent engendrer
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Passionnés par l’art et les technologie, le cabinet exerce dans ces domaines depuis plus de 6 ans pour de nombreuses entreprises, particuliers ou associations.
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L’affaire Aristophil, dans laquelle notre cabinet représente de nombreuses victimes, continue de progresser sur le plan judiciaire. Le Tribunal Judiciaire de Paris a décidé de renvoyer plusieurs prévenus, dont la société Aristophil et son dirigeant, devant la 13e chambre correctionnelle. Pour plus d’informations sur cette affaire […]
Le 28 février 2024, la Cour de cassation a rendu un arrêt important en matière de cession de droits sur une marque et de garantie d'éviction. En l'espèce, M. [W] [X] avait cédé ses droits sur les marques "[W] [X]" à la société Pmjc. Un litige […]
Le 6 mars 2024, la Cour de cassation a rendu un arrêt important en matière de vente de logiciels. Cet arrêt a été rendu dans le cadre d'un litige opposant un affactureur, la société Factofrance, à une société de services informatiques, Capgemini Technology Services (anciennement Euriware), […]