Avocat en droit d’auteur
Le droit d’auteur protège les œuvres de l’esprit dès leur création, sous réserve qu’elles soient originales. Il concerne aussi bien les textes, photographies, œuvres graphiques, logiciels, créations numériques, contenus éditoriaux, œuvres audiovisuelles ou créations artistiques.
Conseil et contrats
- identification des droits détenus par l’auteur, l’entreprise ou le commanditaire ;
- rédaction et analyse de contrats de cession, licence, édition, commande ou prestation ;
- sécurisation des exploitations commerciales, numériques ou éditoriales ;
- organisation de la preuve de création et d’exploitation ;
- gestion des autorisations, rémunérations et périmètres d’utilisation.
Défense des droits
En cas de reproduction non autorisée, d’utilisation excessive, de litige contractuel ou de contestation sur la titularité des droits, le cabinet analyse les preuves, chiffre les enjeux et détermine la réponse adaptée : mise en demeure, négociation, retrait, accord ou action contentieuse.
Vous souhaitez exposer une situation ?
Le cabinet peut analyser les premiers éléments, identifier les risques et vous orienter vers la stratégie adaptée.