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Retrouvez les publications du cabinet en propriété intellectuelle, droit des marques / INPI, droit du marché de l’art et dossiers collectifs ou patrimoniaux conservés en rubrique secondaire.
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Droit des marques / INPI
Dépôt, antériorité, notifications INPI, opposition, nullité, déchéance et contrats de marque.
Voir les articlesMarché de l’art
Ventes, certificats, provenance, authenticité, trésors nationaux et litiges du marché de l’art.
Voir les articlesPropriété intellectuelle
Créations, droits d’auteur, logiciels, contrats et défense des actifs immatériels.
Voir les articlesDossiers collectifs et contentieux patrimoniaux
Anciennes affaires collectives et contentieux patrimoniaux, conservés dans une rubrique secondaire.
Voir les articlesDossier Aristophil
Affaire Aristophil : ressources du cabinet
Le cabinet publie des ressources générales sur le dossier Aristophil, les décisions judiciaires, le rôle des parties civiles et les points de vigilance liés à l’indemnisation et au recouvrement. Ces informations ne remplacent pas l’analyse individuelle d’une situation.
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Chaque article est une information générale. Une situation particulière suppose l’analyse des pièces, des délais et du contexte.