Aller au contenu
SELLIES AVOCAT
  • Accueil
  • Domaines d’activités
  • ACTUALITES – PUBLICATIONS
    • Retombées médiatiques
    • VENTES AUX ENCHERES
      • VENTES AUX ENCHERES
      • La réglementation en matière de trésors nationaux
      • Vente et fiscalité des oeuvres d’art/collection
  • PLACEMENTS ATYPIQUES
    • LISTE NOIRE DE L’AMF CONCERNANT LES BIENS DIVERS
    • ARTECOSA / SIGNATURES
    • ARISTOPHIL
      • Notaire ARISTOPHIL
      • Aristophil présentation
      • Action pénale ARISTOPHIL
      • Action DE GAULLE
      • Vente et fiscalité des oeuvres d’art/collection
    • INVESTISSEMENTS DANS LE VIN
  • CONTACT
    • Honoraires
    • Notre équipe
    • Retombées médiatiques
SELLIES AVOCAT
  • Accueil
  • Domaines d’activités
  • ACTUALITES – PUBLICATIONS
    • Retombées médiatiques
    • VENTES AUX ENCHERES
      • VENTES AUX ENCHERES
      • La réglementation en matière de trésors nationaux
      • Vente et fiscalité des oeuvres d’art/collection
  • PLACEMENTS ATYPIQUES
    • LISTE NOIRE DE L’AMF CONCERNANT LES BIENS DIVERS
    • ARTECOSA / SIGNATURES
    • ARISTOPHIL
      • Notaire ARISTOPHIL
      • Aristophil présentation
      • Action pénale ARISTOPHIL
      • Action DE GAULLE
      • Vente et fiscalité des oeuvres d’art/collection
    • INVESTISSEMENTS DANS LE VIN
  • CONTACT
    • Honoraires
    • Notre équipe
    • Retombées médiatiques

Posts in 23 juillet 2016

by admin
juillet 23, 2016

NANCY : UNE AG DES INDIVISAIRES POUR LES VICTIMES D’ARISTOPHIL

L’ E S T R É P U B L I C A I N | […]
0
read more
Articles récents
  • ARTECOSA : la société et ses dirigeants condamnés
  • NFT adjugé vendu!
  • Marque et contrefaçon: particulier détenteur d’une contrefaçon et interdiction
  • Sur la présomption de l’INA de disposer des droits des artistes – (PI) Arrêt du 22 janvier 2020 (17-18.177) –
  • ARISTOPHIL – Le CIC victime d’Aristophil?
Archives
  • juillet 2022
  • mars 2022
  • juillet 2020
  • juin 2020
  • février 2019
  • juillet 2018
  • mai 2018
  • février 2018
  • janvier 2018
  • juin 2017
  • juillet 2016
Catégories
  • Aristophil – Indivisions
  • Propriété intellectuelle
© 2023 SELLIES AVOCAT. Created for free using WordPress and Colibri