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Posts in Aristophil – Indivisions
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admin
juin 20, 2017
Le choix crucial de l’expert en matière d’art
L’expert est un acteur majeur dans le processus de vente d’une œuvre d’art. Son rôle est […]
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admin
juillet 23, 2016
NANCY : UNE AG DES INDIVISAIRES POUR LES VICTIMES D’ARISTOPHIL
L’ E S T R É P U B L I C A I N | […]
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admin
juillet 16, 2016
Indivision conventionnelle: l’attribution éliminatoire reste possible
L’attribution éliminatoire est la faculté offerte au co-indivisaires de demander, en défense, l‘attribution des parts indivises […]
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Sur la présomption de l’INA de disposer des droits des artistes – (PI) Arrêt du 22 janvier 2020 (17-18.177) –
ARISTOPHIL – Le CIC victime d’Aristophil?
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